Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/SDASEI/N2010-8092

du 02-04-2010
Statut : Abrogee


OBJET : Mesures consécutives aux hausses de la mortalité d'huîtres creuses Crassostrea gigas en 2009 associées à la détection d'OsHV-1 μvar. Mesures en cas de hausse de la mortalité d'huîtres creuses Crassostrea gigas en 2010 associée à la détection d'OsHV-1

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RESUME : Mesures consecutives aux hausses de la mortalite d'huitres creuses Crassostrea gigas en 2009 associees a la detection d'OsHV-1 µvar. Mesures en cas de hausse de la mortalite d'huitres creuses Crassostrea gigas en 2010 associee a la detection d'OsHV-1 µvar

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA/BICMA / MAAP/DGAL/SCAS/SDASEI/BEPT

Note de service

DGAL/SDSPA/SDASEI/N2010-8092

Publiée le 02-04-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-04-2010.