Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2010-8179

du 30-06-2010
Statut : Caduque


OBJET : Opération Interministérielle Vacances : Opération Alimentation Vacances 2010

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RESUME : Operation Interministerielle Vacances : Operation Alimentation Vacances 2010

DGAL

MAAP/DGAL/SA/SDSSA/BETD

Note de service

DGAL/SDSSA/N2010-8179

Publiée le 30-06-2010

Date de fin de validité : 10-09-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 01-07-2010.