Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2010-8257

du 13-09-2010
Statut : Abrogee


OBJET : foyers de maladie d'Aujeszky et conséquences sur les conditions de mouvements nationaux d'échanges intra communautaires de porcins

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RESUME : foyers de maladie d'Aujeszky et consequences sur les conditions de mouvements nationaux d'echanges intra communautaires de porcins

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2010-8257

Publiée le 13-09-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 16-09-2010.