Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/SDSSA/N2010-8262

du 15-09-2010
Statut : EnVigueur


OBJET : Fièvre Q - rôle des DD(ec)PP, modalités de surveillance et plan de maîtrise en élevage

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RESUME : Fievre Q - role des DD(ec)PP, modalites de surveillance et plan de maitrise en elevage

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA/SA/SDSSA/BETD/MUS

Note de service

DGAL/SDSPA/SDSSA/N2010-8262

Publiée le 15-09-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 16-09-2010.