Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2010-8279

du 14-10-2010
Statut : Caduque


OBJET : Etablissement du bilan du plan de surveillance de la flavescence dorée de la vigne et du suivi de son vecteur Scaphoideus titanus.

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RESUME : Etablissement du bilan du plan de surveillance de la flavescence doree de la vigne et du suivi de son vecteur Scaphoideus titanus.

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2010-8279

Publiée le 14-10-2010

Date de fin de validité : 15-11-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 14-10-2010.