Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/SDQA/N2010-8299

du 03-11-2010
Statut : Caduque


OBJET : Plan de surveillance des phycotoxines et des contaminants chimiques dans les mollusques bivalves - 2011

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RESUME : Plan de surveillance des phycotoxines et des contaminants chimiques dans les mollusques bivalves - 2011

DGAL

MAAP/DGAL/SA/SDSSA/BPMED/SDQA/BLA

Note de service

DGAL/SDSSA/SDQA/N2010-8299

Publiée le 03-11-2010

Date de fin de validité : 15-02-2012

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 04-11-2010.