Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2010-8300

du 03-11-2010
Statut : Abrogee


OBJET : Plan de surveillance de la contamination par Escherichia coli dans les mollusques bivalves vivants - 2011

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RESUME : Plan de surveillance de la contamination par Escherichia coli dans les mollusques bivalves vivants - 2011

DGAL

MAAP/DGAL/SA/SDSSA/BPMED/BZMA

Note de service

DGAL/SDSSA/N2010-8300

Publiée le 03-11-2010

Date de fin de validité : 15-02-2012

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 04-11-2010.