Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2010-8305

du 08-11-2010
Statut : Abrogee


OBJET : Tuberculose bovine : Dispositions techniques en application de l'arrêté du 15 septembre 2003 modifié

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RESUME : Tuberculose bovine : Dispositions techniques en application de l'arrete du 15 septembre 2003 modifie

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2010-8305

Publiée le 08-11-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 11-11-2010.