Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQA/N2010-8332

du 30-11-2010
Statut : Abrogee


OBJET : Plan de surveillance de la contamination des denrées animales par les dioxines (PCDD/F), polychlorobiphényles (PCB) et perfluo-alkylés (PFA) pour 2010

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RESUME : Plan de surveillance de la contamination des denrees animales par les dioxines (PCDD/F), polychlorobiphenyles (PCB) et perfluo-alkyles (PFA) pour 2010

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SA/SDQA/BLA

Note de service

DGAL/SDQA/N2010-8332

Publiée le 30-11-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 02-12-2010.