Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/SDSPA/N2010-8334

du 08-12-2010
Statut : Abrogee


OBJET : Plan de surveillance des substances interdites dans les poissons d'élevage mis sur le marché - 2011

(Télécharger le PDF (91ko))

RESUME : Plan de surveillance des substances interdites dans les poissons d'elevage mis sur le marche - 2011

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SA/SDSSA/BPMED/SPRSPP/SDSPA/BISPE

Note de service

DGAL/SDSSA/SDSPA/N2010-8334

Publiée le 08-12-2010

Date de fin de validité : 15-02-2012

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 09-12-2010.