Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

CAB/MD/N2011-0011


Statut : EnVigueur


OBJET : Rôle des DRAAF, DIRM, DD(CS)PP, DDT(M), DAAF et DM dans la préparation opérationnelle et la gestion des crises relevant des compétences du ministre en charge de l'agriculture et de l'alimentation dans les domaines de la défense, de la sécurité nationale, de la protection des populations et du maintien de la continuité de la vie de la Nation.

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RESUME : Role des DRAAF, DIRM, DD(CS)PP, DDT(M), DAAF et DM dans la preparation operationnelle et la gestion des crises relevant des competences du ministre en charge de l'agriculture et de l'alimentation dans les domaines de la defense, de la securite nationale, de la protection des populations et du maintien de la continuite de la vie de la Nation.

CAB

CAB/MD/N2011-0011

Publiée le 29-11-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
07900 - Alertes et urgences
10450 - Organisation de la défense et de la sécurité

Cette instruction est parue au sommaire du 01-12-2011.