Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDESR/N2011-2040


Statut : EnVigueur


OBJET : Résultats des élections des représentants des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).

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RESUME : Resultats des elections des representants des personnels au Conseil national de l'enseignement superieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et veterinaire (CNESERAAV).

DGER

DGER/SDESR/N2011-2040

Publiée le 29-03-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 31-03-2011.