Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/MSSI/SDPOFE/N2011-2165


Statut : Caduque


OBJET : Recensement des élèves de l'enseignement agricole en situation de handicap (opération statistique).

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RESUME : Recensement des eleves de l'enseignement agricole en situation de handicap (operation statistique).

DGER

DGER/MSSI/SDPOFE/N2011-2165

Publiée le 30-11-2011

Date de fin de validité : 04-01-2012

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 01-12-2011.