Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDFB/N2011-3017


Statut : Caduque


OBJET : résultats de l'enquête statistique annuelle MAAPRAT/Cemagref sur les ventes de plants forestiers pour la campagne de plantation 2009-2010.

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RESUME : resultats de l'enquete statistique annuelle MAAPRAT/Cemagref sur les ventes de plants forestiers pour la campagne de plantation 2009-2010.

DGPAAT

DGPAAT/SDFB/N2011-3017

Publiée le 19-04-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02600 - Gestion durable des forêts publiques et privées
02600 - Gestion durable des forêts publiques et privées

Cette instruction est parue au sommaire du 21-04-2011.