Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDFB/N2011-3020


Statut : Caduque


OBJET : modification de la circulaire DGPAAT/SDFB/C2009-3022 du 05 mars 2009 relative au renforcement pendant deux ans des moyens en personnel des structures de la filière forêt-bois des régions Aquitaine, Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, suite à la tempête Klaus.

(Télécharger le PDF (19ko))

RESUME : modification de la circulaire DGPAAT/SDFB/C2009-3022 du 05 mars 2009 relative au renforcement pendant deux ans des moyens en personnel des structures de la filiere foret-bois des regions Aquitaine, Midi-Pyrenees et Languedoc-Roussillon, suite a la tempete Klaus.

DGPAAT

DGPAAT/SDFB/N2011-3020

Publiée le 18-05-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02600 - Gestion durable des forêts publiques et privées

Cette instruction est parue au sommaire du 19-05-2011.