Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2011-8053

du 01-03-2011
Statut : Caduque


OBJET : Plan de surveillance et de contrôle chlordécone des produits de la pêche dans les départements de la Guadeloupe et de la Martinique 2011.

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RESUME : Plan de surveillance et de controle chlordecone des produits de la peche dans les departements de la Guadeloupe et de la Martinique 2011.

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SA/SDSSA/BPMED

Note de service

DGAL/SDSSA/N2011-8053

Publiée le 01-03-2011

Date de fin de validité : 31-01-2012

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 03-03-2011.