Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2011-8115

du 23-05-2011
Statut : Abrogee


OBJET : Anémie infectieuse des équidés : bilan financier des actions de police sanitaire financées par l'Etat

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RESUME : Anemie infectieuse des equides : bilan financier des actions de police sanitaire financees par l'Etat

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2011-8115

Publiée le 23-05-2011

Date de fin de validité : 24-06-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 26-05-2011.