Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDPA/N2011-8168
		du 12-07-2011 
Statut : EnVigueur
OBJET : urgence radiologique et gestion post-accidentelle nucléaire : organisation maaprat, développements des travaux de l'asn dans les services déconcentrés
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RESUME : urgence radiologique et gestion post-accidentelle nucleaire : organisation maaprat, developpements des travaux de l'asn dans les services deconcentres
| DGAL MAAPRAT/DGAL/SA/SDPA/BLA 
 | Note de service DGAL/SDPA/N2011-8168 Publiée le 12-07-2011 | 
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		Diffusion : Tout public | 
| Relations avec les autres instructions | |
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 | Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. | 
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
07910 - Tous domaines
07600 - Risques physico-chimiques
07600 - Risques physico-chimiques
Cette instruction est parue au sommaire du 14-07-2011.
 
		