Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPA/N2011-8168

du 12-07-2011
Statut : EnVigueur


OBJET : urgence radiologique et gestion post-accidentelle nucléaire : organisation maaprat, développements des travaux de l'asn dans les services déconcentrés

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RESUME : urgence radiologique et gestion post-accidentelle nucleaire : organisation maaprat, developpements des travaux de l'asn dans les services deconcentres

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SA/SDPA/BLA

Note de service

DGAL/SDPA/N2011-8168

Publiée le 12-07-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
07910 - Tous domaines
07600 - Risques physico-chimiques
07600 - Risques physico-chimiques

Cette instruction est parue au sommaire du 14-07-2011.