Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPA/N2011-8168
du 12-07-2011
Statut : EnVigueur
OBJET : urgence radiologique et gestion post-accidentelle nucléaire : organisation maaprat, développements des travaux de l'asn dans les services déconcentrés
RESUME : urgence radiologique et gestion post-accidentelle nucleaire : organisation maaprat, developpements des travaux de l'asn dans les services deconcentres
|
DGAL MAAPRAT/DGAL/SA/SDPA/BLA
|
Note de service DGAL/SDPA/N2011-8168 Publiée le 12-07-2011 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public
|
| Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
07600 - Risques physico-chimiques
07600 - Risques physico-chimiques
Cette instruction est parue au sommaire du 14-07-2011.