Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2011-8227

du 11-10-2011
Statut : Caduque


OBJET : Surveillance vétérinaire de la fièvre West Nile : rappel des dispositions relatives à la surveillance et rappel à la vigilance

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RESUME : Surveillance veterinaire de la fievre West-Nile : rappel des dispositions relatives a la surveillance et appel a la vigilance

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2011-8227

Publiée le 11-10-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 13-10-2011.