Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2011-8238

du 03-11-2011
Statut : EnVigueur

OBJET : Bilan de l'Opération Interministérielle Vacances - Opération Alimentation Vacances 2011

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RESUME : Bilan de l'Operation Interministerielle Vacances - Operation Alimentation Vacances 2011

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SA/SDSSA/BETD

Note de service

DGAL/SDSSA/N2011-8238

Publiée le 03-11-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAAPRAT/DGAL/SA/SDSSA/BETD	Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8238 Publiée le 03-11-2011
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
07800 - Programmation et organisation des contrôles en SSA

Cette instruction est parue au sommaire du 03-11-2011.

DGAL/SDSSA/N2011-8238

du 03-11-2011 Statut : EnVigueur

du 03-11-2011
Statut : EnVigueur