Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPA/N2011-8266

du 07-12-2011
Statut : Caduque


OBJET : plan de surveillance de la contamination des denrées animales et d'origine animale issues d'animaux terrestres par le mercure

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RESUME : plan de surveillance de la contamination des denrees animales et d'origine animale issues d'animaux terrestres par le mercure

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SA/SDPAL/BLA

Note de service

DGAL/SDPA/N2011-8266

Publiée le 07-12-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-12-2011.