Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/SDPOFE/N2012-2006


Statut : EnVigueur


OBJET : Campagne nationale d'information sur l'hygiène de vie au travail en direction des personnes exposées aux risques du monde professionnel agricole dans les établissements d'enseignement agricole (apprenants, personnels).

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RESUME : Campagne nationale d'information sur l'hygiene de vie au travail en direction des personnes exposees aux risques du monde professionnel agricole dans les etablissements d'enseignement agricole (apprenants, personnels).

DGER

DGER/SDEDC/SDPOFE/N2012-2006

Publiée le 16-12-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 22-12-2011.