Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEC/N2012-2135


Statut : Caduque


OBJET : Mise à jour d'une annexe à la circulaire n°DGER/SDACE/C2004-2007 du 16 août 2004 / la réduction de service attribuée en fonction du lieu d'implantation des centres d'enseignement ou des sites/ contenue dans la fiche n°8 et le programme informatique " MAYA ".

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RESUME : Mise a jour d'une annexe a la circulaire n°DGER/SDACE/C2004-2007 du 16 aout 2004 / la reduction de service attribuee en fonction du lieu d'implantation des centres d'enseignement ou des sites/ contenue dans la fiche n°8 et le programme informatique

DGER

DGER/SDEC/N2012-2135

Publiée le 04-12-2012


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 06-12-2012.