Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDFB/N2012-3020


Statut : Caduque


OBJET : stage de formation continue du 19 au 22 juin 2012 organisé par la DGPAAT et la DRAAF Aquitaine concernant les modalités d'application et de contrôle de la réglementation relative à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction, dans le contexte de reconstitution des forêts d'Aquitaine sinistrées par la tempête Klaus.

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RESUME : stage de formation continue du 19 au 22 juin 2012 organise par la DGPAAT et la DRAAF Aquitaine concernant les modalites d'application et de controle de la reglementation relative a la commercialisation des materiels forestiers de reproduction, dans le contexte de reconstitution des forets d'Aquitaine sinistrees par la tempete Klaus.

DGPAAT

DGPAAT/SDFB/N2012-3020

Publiée le 22-05-2012

Date de fin de validité : 05-06-2012

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 24-05-2012.