Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/SDPA/N2012-8039

du 17-02-2012
Statut : Caduque


OBJET : quantité à prélever pour la recherche de dioxines au titre des plans de contrôle résidus chimique pour l'année 2012

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RESUME : quantite a prelever pour la recherche de dioxines au titre des plans de controle residus chimique pour l'annee 2012

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BISPE/SA/SDPA/BLA

Note de service

DGAL/SDSPA/SDPA/N2012-8039

Publiée le 17-02-2012


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 23-02-2012.