Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2012-8109

du 23-05-2012
Statut : Caduque


OBJET : Opération Protection Animale Vacances 2012

(Télécharger le PDF (93ko))

RESUME : Operation Protection Animale Vacances 2012

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BPA / MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BICMA / MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BISPE

Note de service

DGAL/SDSPA/N2012-8109

Publiée le 23-05-2012


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 24-05-2012.