Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/SDSPA/N2012-8127

du 19-06-2012
Statut : EnVigueur


OBJET : Inspection dans la filière aquacole hors conchyliculture : évolutions de la grille d'inspection et du vademecum

(Télécharger le PDF (91ko))

RESUME : Inspection dans la filiere aquacole hors conchyliculture : evolutions de la grille d'inspection et du vademecum

DGAL

MAA/DGAL/SA/SDSSA/BPMED/SPRSPP/SDSPA/BAS/BISPE

Note de service

DGAL/SDSSA/SDSPA/N2012-8127

Publiée le 19-06-2012


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
07000 - Produits de la pêche

Cette instruction est parue au sommaire du 21-06-2012.