Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2012-8134

du 27-06-2012
Statut : Abrogee


OBJET : Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2012-8125 du 19 juin 2012 relative à l'enquête influenza aviaire en 2012 - note consolidée.

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RESUME : Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2012-8125 du 19 juin 2012 relative a l'enquete influenza aviaire en 2012 - note consolidee.

DGAL

MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2012-8134

Publiée le 27-06-2012

Date de fin de validité : 16-11-2012

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 28-06-2012.