Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/N2012-8230

du 21-11-2012
Statut : EnVigueur


OBJET : Laboratoires agréés pour la recherche des phycotoxines dans les mollusques bivalves

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RESUME : Laboratoires agrees pour la recherche des phycotoxines dans les mollusques bivalves

DGAL/SDSPA

MAAF/DGAL/SCAS/SDPRAT/BLCCO

Note de service

DGAL/SDPRAT/N2012-8230

Publiée le 21-11-2012


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-11-2012.