Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/N2013-1161


Statut : Caduque


OBJET : Vacances Hiver -Printemps 2014 pour les actifs, les retraités et leurs ayants droit, du ministère de l'agriculture et des établissements sous convention (voir liste des destinataires ci-dessous).

(Télécharger le PDF (12ko))

RESUME : Vacances Hiver -Printemps 2014 pour les actifs, les retraites et leurs ayants droit, du ministere de l'agriculture et des etablissements sous convention (voir liste des destinataires ci-dessous).

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2013-1161

Publiée le 16-09-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 19-09-2013.