Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/MISSI/N2013-2053


Statut : EnVigueur


OBJET : Accompagnement de la mise en œuvre dans les DOM-COM de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialités Services aux personnes et aux territoires (SAPAT) et Productions Horticoles (PH).

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RESUME : Accompagnement de la mise en œuvre dans les DOM-COM de l'epreuve E6 du baccalaureat professionnel - specialites Services aux personnes et aux territoires (SAPAT) et Productions Horticoles (PH).

DGER

DGER/MISSI/N2013-2053

Publiée le 17-04-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03900 - Diplomation et qualification

Cette instruction est parue au sommaire du 18-04-2013.