Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2013-2150


Statut : EnVigueur


OBJET : date de clôture des inscriptions aux " Trophées Prévention Jeunes 2014 " organisés dans neuf régions métropolitaines. Mise en oeuvre de la convention cadre nationale pour l'intégration de la "santé sécurité au travail" dans l'enseignement agricole.

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RESUME : date de cloture des inscriptions aux

DGER

DGER/SDPOFE/N2013-2150

Publiée le 20-11-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03600 - Les actions en faveur de la santé, de l'hygiène et de la sécurité des élèves et étudiants

Cette instruction est parue au sommaire du 21-11-2013.