Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2013-8002

du 07-01-2013
Statut : Abrogee


OBJET : Surveillance des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) chez les petits ruminants en 2013

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RESUME : Surveillance des encephalopathies spongiformes transmissibles (EST) chez les petits ruminants en 2013

DGAL

MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2013-8002

Publiée le 07-01-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSPA/2013-9914

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 10-01-2013.