Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2013-8060

du 21-03-2013
Statut : Abrogee


OBJET : Mise en place et suivi de l'information sur la chaine alimentaire dans les filières bovines, ovines, caprines et porcines - point d'étape.

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RESUME : Mise en place et suivi de l'information sur la chaine alimentaire dans les filieres bovines, ovines, caprines et porcines - point d'etape.

DGAL

MAAF/DGAL/SA/SDSSA/BEAD

Note de service

DGAL/SDSSA/N2013-8060

Publiée le 21-03-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 21-03-2013.