Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2013-8094
du 04-06-2013
Statut : Caduque
OBJET : Opération Interministérielle Vacances / Opération Alimentation Vacances 2013
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RESUME : Operation Interministerielle Vacances / Operation Alimentation Vacances 2013
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DGAL MAAF/DGAL/SA/SDSSA/BETD
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Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8094 Publiée le 04-06-2013 |
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Date de fin de validité : 15-09-2013
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 06-06-2013.