Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2013-8094

du 04-06-2013
Statut : Caduque


OBJET : Opération Interministérielle Vacances / Opération Alimentation Vacances 2013

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RESUME : Operation Interministerielle Vacances / Operation Alimentation Vacances 2013

DGAL

MAAF/DGAL/SA/SDSSA/BETD

Note de service

DGAL/SDSSA/N2013-8094

Publiée le 04-06-2013

Date de fin de validité : 15-09-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 06-06-2013.