Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/O2008-8002

du 17-01-2008
Statut : EnVigueur


OBJET : Motifs sanitaires et réglementaires ayant conduit à abroger l'arrêté du 29 novembre 1991 concernant la prévention de la rage en Corse et dans les départements d'outre-mer et à publier un arrêté spécifique relatif à la vaccination antirabique des animaux d

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RESUME : Motifs sanitaires et reglementaires ayant conduit a abroger l'arrete du 29 novembre 1991 concernant la prevention de la rage en Corse et dans les departements d'outre-mer et a publier un arrete specifique relatif a la vaccination antirabique des animaux domestiques en Guyane.

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/O2008-8002

Publiée le 17-01-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 17-01-2008.