Bulletin officiel
Instructions
du ministère de l'agriculture depuis 1998 et
Bulletin officiel
depuis 2014
Thématique
Sommaires
A venir
Mobilité
Abonnement
Imprimer
B.O.-agri ministère
Chapitre IV : Dispositions relatives aux élevages
Section 2 : Substances interdites ou réglementées
Sous-section 2 : Substances pouvant présenter un danger pour la santé publique. (Article R234-2)
Sous-section 3 : Dispositions relatives aux animaux ayant reçu ou absorbé des substances médicamenteuses ou des additifs et aux denrées alimentaires issues de ces animaux. (Articles R234-3 à R234-5)
Sous-section 4 : Médicaments vétérinaires à base de substances réglementées. (Articles D234-6 à R234-8)
Sous-section 5 : Mesures de contrôle. (Articles R234-9 à R234-14)
(
Chapitre IV : Dispositions relatives aux élevages
>
Section 2 : Substances interdites ou réglementées
)
Sous-section 5 : Mesures de contrôle. (Articles R234-9 à R234-14)
Tous
uniquement les instructions
En vigueur
Caduque
Abrogées
autres
Agriculture.gouv.fr
