Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Cahier des charges du 30-11-2023

Statut : Publié

OBJET : Cahier des charges de la dénomination « Miel d’Alsace » homologué par l’arrêté du 15 novembre 2023 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Miel d'Alsace » (AGRT2328492A)


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 15 novembre 2023 - AGRT2328492A


DATE DE PUBLICATION : 30-11-2023


Relations avec les autres documents administratifs


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Est abrogé par :
Avis du 09-01-2025

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Ce document est paru au sommaire du 30-11-2023.