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Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Cahier des charges du 30-11-2023
Statut : Publié
OBJET : Cahier des charges de la dénomination « Miel d’Alsace » homologué par l’arrêté du 15 novembre 2023 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Miel d'Alsace » (AGRT2328492A)
REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 15 novembre 2023 - AGRT2328492A
DATE DE PUBLICATION : 30-11-2023
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