Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Cahier des charges du 18-11-2014
Statut : Abrogé
OBJET : Cahier des charges associé à l'arrêté relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Pintade de l'Ardèche »
REFERENCE EXTERNE : Nouvelle version
DATE DE PUBLICATION : 04-12-2014
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Est abrogé par : Cahier des charges du 01-06-2016 Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif. Ce document n'a jamais été rectifié. |