Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Cahier des charges du 11-08-2022

Statut : Abrogé

OBJET : Cahier des charges de l’appellation d’origine « Poulet du Bourbonnais »


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 1er août 2022 - AGRT2222228A


DATE DE PUBLICATION : 11-08-2022


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Est abrogé par :
Avis du 07-12-2023

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 11-08-2022.