Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Cahier des charges du 17-03-2022

Statut : Publié

OBJET : Cahier des charges de l'indication géographique protégée "Huîtres Marennes Oléron" homologué par l'arrêté du 1er mars 2022 publié au JORF du 6 mars 2022


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 1er mars 2022 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Huîtres Marennes Oléron »


DATE DE PUBLICATION : 17-03-2022


Relations avec les autres documents administratifs


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Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Est abrogé par :
Avis du 04-01-2024

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Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 17-03-2022.