Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSPA/2014-1026
		du 11-12-2014 
Statut : Caduque
OBJET : Plan de contrôle des résidus chimiques chez les animaux de boucherie - 2015
(Télécharger le PDF (576ko))
RESUME : La présente note demande aux destinataires concernés de réaliser le plan de contrôle selon les dispositions spécifiques relatives à la recherche des résidus chimiques chez les animaux de boucherie en 2015.
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		 DGAL/SDSPA Bureau des intrants et de la santé publique en élevage 
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		 Instruction technique DGAL/SDSPA/2014-1026 Publiée le 19-12-2014  | 
    
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		Date de fin de validité : 01-02-2016
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Abroge :
					 
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DD(CS)PP : toutes DRAAF : toutes (suivi d'exécution A et S) DAAF : Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
Cette instruction est parue au sommaire du 25-12-2014.
		