Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2014-997
du 11-12-2014
Statut : Abrogee
OBJET : Plan de contrôle des résidus chimiques chez les animaux de boucherie - 2015
(Télécharger le PDF (593ko))
RESUME : La présente note demande aux destinataires concernés de réaliser le plan de contrôle selon les dispositions spécifiques relatives à la recherche des résidus chimiques chez les animaux de boucherie en 2015
DGAL/SDSPA Bureau des intrants et de la santé publique en élevage
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Instruction technique DGAL/SDSPA/2014-997 Publiée le 13-12-2014 |
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Date de fin de validité : 01-02-2016
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DD(CS)PP : toutes DRAAF : toutes (suivi d'exécution A et S) DAAF : Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
Cette instruction est parue au sommaire du 18-12-2014.