OBJET : Recensement des agents assurant des remplacements en abattoir d'animaux de boucherie et de volailles

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RESUME : La présente note a pour objet de définir les modalités de recensement et d'indemnisation des agents affectés dans les DD(CS)PP qui réalisent des remplacements en abattoir.

SG/SRH/SDMEC Bureau du Pilote National de la Paie	Note de service SG/SRH/SDMEC/2014-191 Publiée le 12-03-2014
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : SG/SRH/SDCAR/2021-121 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Pour exécution : DDPP/DDCSPP, DAAF, DRAAF  Pour information : RAPS, SRH
DESTINATAIRES D'INFORMATION :