OBJET : Recensement des agents assurant des remplacements en abattoir d'animaux de boucherie et de volailles

(Télécharger le PDF (490ko))

RESUME : La présente note a pour objet de définir les modalités de recensement et d'indemnisation des agents affectés dans les DD(CS)PP qui réalisent des remplacements en abattoir.

SG/SRH/SDCAR Bureau du pilotage de la rémunération	Note de service SG/SRH/SDCAR/2021-121 Publiée le 18-02-2021
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : SG/SRH/SDMEC/2014-191 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : SG/SRH/SDCAR/2024-9 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDPP  DD(CS)PP  Pour information : RAPS, SRH, DGAL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :