Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	SG/SRH/SDCAR/2024-9
		du 04-01-2024 
Statut : EnVigueur
OBJET : Recensement des agents assurant des remplacements en abattoir d'animaux de boucherie et de volailles.
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RESUME : Recensement des agents assurant des remplacements en abattoir d'animaux de boucherie et de volailles.
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		 SG/SRH/SDCAR 
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		 Note de service SG/SRH/SDCAR/2024-9 Publiée le 04-01-2024  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Abroge :
					 
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Administration centrale et services déconcentrés. Pour information : réseau d’appui aux personnes et aux structures (RAPS), organisations syndicales du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10200 - Traitements et primes
Cette instruction est parue au sommaire du 11-01-2024.
		