Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDCAR/2024-9
du 04-01-2024
Statut : EnVigueur
OBJET : Recensement des agents assurant des remplacements en abattoir d'animaux de boucherie et de volailles.
(Télécharger le PDF (1243ko))
RESUME : Recensement des agents assurant des remplacements en abattoir d'animaux de boucherie et de volailles.
SG/SRH/SDCAR
|
Note de service SG/SRH/SDCAR/2024-9 Publiée le 04-01-2024 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Administration centrale et services déconcentrés. Pour information : réseau d’appui aux personnes et aux structures (RAPS), organisations syndicales du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10200 - Traitements et primes
Cette instruction est parue au sommaire du 11-01-2024.