OBJET : Réseau de surveillance biologique du territoire dans le cadre de l'axe 5 du plan Ecophyto pour l'année 2014

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RESUME : Le réseau de surveillance biologique du territoire couvre l’épidémiosurveillance dans le cadre de l'axe 5 du plan Ecophyto et le suivi des effets non intentionnels des pratiques agricoles sur l’environnement. Cette note de service permet d'organiser la surveillance au niveau régional pour 2014, et de demander les retours sur les données collectées dans le cadre du suivi des effets non intentionnels avant le 30 novembre 2014.

DGAL/SDQPV Bureau des biotechnologies, de la biovigilance et de la qualité des végétaux	Instruction technique DGAL/SDQPV/2014-209 Publiée le 19-03-2014
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDQPV/2015-58 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/SRAL  DAAF/SALIM
DESTINATAIRES D'INFORMATION :