OBJET : Réseau de surveillance biologique du territoire dans le cadre de l'axe 5 du plan Ecophyto pour l'année 2015

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RESUME : Le réseau de surveillance biologique du territoire couvre l’épidémiosurveillance dans le cadre de l'axe 5 du plan Ecophyto et le suivi des effets non intentionnels des pratiques agricoles sur l’environnement. Cette note de service permet d'organiser la surveillance au niveau régional pour 2015, et de demander les retours sur les données collectées dans le cadre du suivi des effets non intentionnels avant le 30 novembre 2015.

DGAL/SDQPV Bureau de la biovigilance, des biotechnologies et de la qualité des végétaux	Instruction technique DGAL/SDQPV/2015-58 Publiée le 23-01-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDQPV/2014-209 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDQPV/2016-1 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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