Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2014-290
du 14-04-2014
Statut : Abrogee
OBJET : Orientation et recrutement des élèves dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée scolaire 2014
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RESUME : Principales dispositions relatives à l'orientation et au recrutement des élèves dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée scolaire 2014
DGER/SDPFE bdet
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Note de service DGER/SDPFE/2014-290 Publiée le 15-04-2014 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Directions de l'agriculture et de la fôret des DOM Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole Unions nationales fédératives d'établissements privés-
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 17-04-2014.