Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2015-429
du 05-05-2015
Statut : Abrogee
OBJET : Orientation et recrutement des élèves dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée scolaire 2015
RESUME : Principales dispositions relatives à l'orientation et au recrutement des élèves dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée scolaire 2015
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DGER/SDPFE BDET
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Note de service DGER/SDPFE/2015-429 Publiée le 06-05-2015 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge :
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des DOM Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole Unions nationales fédératives d'établissements privés
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 07-05-2015.